LE CONSEIL MUNICIPAL

Commission Finances

Mme Adeline BETAILLOULOUX, Maire

M. Laurent NEVEU, Mme Marylène COUSSY, Mme Karine PATIN, M. Olivier LATOUR, Mme Marion FROUIN, M. Vincent DENIZIOT, Mme Gwenaëlle CARRE, Mme Céline BROUCKE.

Commission Voirie, Réseaux, Espaces Verts

Mme Adeline BETAILLOULOUX, Maire

M. Vincent DENIZIOT, M. Thomas RENAULT, M. Jean-Louis LARUELLE, M. Ludovic DALENÇON.

Commission Urbanisme

Mme Adeline BETAILLOULOUX, Maire

M. Laurent NEVEU, M. Thierry CANTEIRO, M. Ludovic DALENÇON, M. Jean-Louis LARUELLE, M. Julien HELLIO.

Commission Environnement

Mme Adeline BETAILLOULOUX, Maire

M. Vincent DENIZIOT, Mme Karine PATIN, M. Thierry CANTEIRO, Mme Sandra MARI, Mme Céline BROUCKE, M. Julien HELLIO, Mme Nelly GIRAUDON, M. Patrick CHATELLIER-HUMEAU, M. Ludovic DALENÇON.

Commission Jeunesse et Vie Scolaire

Mme Adeline BETAILLOULOUX, Maire

Mme Marion FROUIN, Mme Gaëlle GODEFROY, Mme Claire PERISSAT, Mme Nelly GIRAUDON.

Commission Sports et Vie associative

Mme Adeline BETAILLOULOUX, Maire

M. Olivier LATOUR, Mme Isabelle PAIS, M. Thomas RENAULT, M. Thierry CANTEIRO, M. Pascal GIROLET, Mme Gwenaëlle CARRE.

Commission Culture, Patrimoine, Tourisme

Mme Adeline BETAILLOULOUX, Maire

Mme Karine PATIN, M. Thierry CANTEIRO, M. Julien HELLIO, Mme Gaëlle GODEFROY, Mme Claire PERISSAT, M. Patrick CHATELLIER-HUMEAU, M. Jean-Louis LARUELLE.

Commission Communication

Mme Adeline BETAILLOULOUX, Maire

Mme Karine PATIN, M. Laurent NEVEU, M. Patrick CHATELLIER-HUMEAU, M. Thierry CANTEIRO, M. Julien HELLIO.

Commission Participation et Citoyenneté

Mme Adeline BETAILLOULOUX, Maire

M. Olivier LATOUR, M. Laurent NEVEU, Mme Isabelle PAIS, Mr Thomas ESTEVAO, Mme Sandra MARI, Mme Emilie PETO, M. Pascal GIROLET.

Séances du conseil municipal 2026

Séance du conseil municipal du 24 juin 2026

Séance du conseil municipal du 6 mai 2026

• Proposition de commissaires titulaires et suppléants pour la nouvelle commission des impôts directs
• Proposition de membres à la communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré Val de Cher pour différentes instances
• Approbation du règlement intérieur
• Achat de parties de terrains des parcelles cadastrées YI35 et YI33
• Achat d’une partie de terrains de la parcelle cadastrée ZD28
• Mise en place d’un contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activités au service technique
• Sortie scolaire de Maillé des CM2 à Maillé : mutualisation du transport avec la commune de Dierre

Séance du conseil municipal du 1er avril 2026

• Installation des commissions municipales
• Nomination des correspondants défense, sécurité routière, incendie et secours
• Désignation et proposition des délégués dans les organismes extérieurs
• Délégations du conseil municipal au maire
• Fixation des indemnités de fonction des adjoints
• Droit à la formation et budget alloué
• Fixation du nombre d’administrateurs au CCAS
• Election des membres du CCAS
• Actualisation du tableau des effectifs

Séance du conseil d'installation du 20 mars 2026

• Détermination du nombre d’adjoints

Séance du conseil municipal du 3 mars 2026

• Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
• Avenant aux tarifs communaux
• Communauté de communes Autour de ChenonceauxBléré Val de Cher : actualisation des charges transférées pour l’année 2026
• Saison culturelle communautaire : convention à intervenir avec la communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher pour l’organisation d’un spectacle sur la commune lors de la fête de la musique 2026
• Affaire foncière chemin du vallon 
• SIEIL 37 : Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « distribution d’électricité et de gaz » au sein du bloc communal (communes et groupements)

Séance du conseil municipal du 11 février 2026

• Affectation du résultat
• Vote des taux d’imposition 2026
• Participation au CCAS
• Vote du budget
• Subventions, cotisations et participations communales aux associations et autres organismes au titre de l’année 2026
• Conventions à intervenir avec les associations communales, Lyre Instrumentale et Cercle Artistique

Séance du conseil municipal du 13 janvier 2026

• Dépenses d’investissement : autorisation de mandatement avant l’adoption du budget communal 2026
• Avenant aux tarifs communaux 
• Demande de subvention au titre des amendes de police 2026
• Etat récapitulatif des indemnités des élus au titre de l’année 2025
• Médecine préventive : renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d’Indre-et-Loire (CDG37)

Séances du conseil municipal 2025

Séance du conseil municipal du 10 décembre 2025

• SIEIL 37 : Modification statutaire
• Convention de mise à disposition de deux bungalows auprès de la boîte d’à côté
• Dénomination d’une voie communale
• Avances sur subvention communale 2026 pour l’association Lire Délivre (bibliothèque municipale), la Lyre Instrumentale (école de musique), et, l’association de la cantine scolaire
• Animation handball à l’école élémentaire : convention pour l’année scolaire 2025-2026 avec le club Bléré Val de Cher Handball
• Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux : avenant au protocole d’accord pour l’année 2026
• Modification du dispositif d’aide financière auprès des particuliers pour la destruction de nids de frelons asiatiques
• Protection sociale complémentaire – adhésion à la convention de participation santé et à son contrat collectif associé souscrit par le centre de gestion d’Indre-et-Loire
• Actualisation du règlement relatif à l’organisation générale du temps de travail

Séance du conseil municipal du 12 novembre 2025

• Modification de dénomination d’une voie communale
• Modification de dénomination d’une voie privée ouverte à la circulation publique
• Convention avec l’association Histoire et Mémoire de la Vallée du Cher (HMVC) pour la mise à disposition de la salle « Bibliothèque Historique »
• Participation financière complémentaire au CCAS
• Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade 2025
• Mise en place d’un contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activités à temps non complet au service technique
• Instauration d’une carte-cadeaux de fin d’année au bénéfice des agents communaux
• Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré Val de Cher : rapport d’activités du service commun mutualisé de la voirie – exercice 2024
• Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré Val de Cher : rapport d’activités communautaire – exercice 2024
• Budget communal 2025 : admissions en non-valeur

Séance du conseil municipal du 17 septembre 2025

• Achat de la parcelle YD3, chemin des dames
• Communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher : rapport sur le prix et la qualité des services Eau et Assainissement 2024
• Rue des vignes : rétrocession de la parcelle D1227 à la commune
• Communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher : PLUi-procédure de modification n°1 - avis des communes
• Réhabilitation d’une partie de l’école maternelle : souscription d’un prêt bancaire

Séance du conseil municipal du 25 juin 2025

• Lyre Instrumentale : demande de subvention complémentaire
• Ecole maternelle : convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
• Ecole maternelle : renouvellement du Contrat à Durée Déterminée (CDD) pour accroissement temporaire d’activités de 20 h/semaine
• Projet de maraîchage biologique : Demande de subvention au titre du dispositif régional A VOS ID
• Projet de maraîchage biologique : Demande de subvention au titre du programme européen LEADER (Liaison entre Actions de Développement de l'Économie Rurale)
• Communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher : actualisation des charges transférées pour l’année 2025
• Communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher : recomposition du conseil communautaire de la communauté de communes à compter du renouvellement des conseils municipaux en 2026 : adoption de la répartition des sièges
• Avis sur le permis de construire (PC03702724D0025) et l’installation classée pour la protection de l’environnement relatif à la construction et l’exploitation d’une plateforme logistique pour la société BATILOGISTIC dans la zone d’activités de Sublaines-Bois Gaulpied
• Avenant aux tarifs communaux

Séance du conseil municipal du 14 mai 2025

• Résultat de la consultation des entreprises pour les travaux prévus à l’école maternelle
• Modification de l’acte constitutif de la régie d’avances
• Décision Modificative n°1 : virement de crédits

Séance du conseil municipal du 2 avril 2025

• SIEIL 37 : validation d’une convention de mandat relative à l’organisation de la procédure d’Appel à Initiative Privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électrique et hybrides rechargeables
• Autorisation de signer les permis de construire pour l’installation provisoire des bungalows sur le parking en face de l’école maternelle et l’installation d’un bungalow pour le maraîchage biologique
• Autorisation de signer la déclaration préalable pour le projet de végétalisation de la cour de l’école élémentaire
• Adhésion à la convention - cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Pôle Emploi Public du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Indre-et-Loire
• Modification des droits de place du marché hebdomadaire pendant toute la durée des travaux à l’école maternelle
• Mise en place d’un contrat à durée déterminée (CDD) pour accroissement temporaire d’activités à temps non complet au service administratif

Séance du conseil municipal du 12 mars 2025

• Etat récapitulatif des indemnités des élus au titre de l’année 2024
• Demande de subvention au titre des amendes de police 2025
• Fonds de concours de la communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher : sollicitation du fonds pour des travaux à l’église St Romain de restauration des rondelis façade nord
• Autorisation de signer des déclarations préalables pour des travaux de changement de menuiseries extérieures à l’école élémentaire, à l’ancienne mairie et à la mairie actuelle
• Achat d’une partie de chacun des deux terrains cadastrés ZK 17 et ZK 44
• Avenant aux tarifs communaux
• Adoption du Compte Financier Unique (CFU) 2024
• Affectation du résultat
• Vote des taux d’imposition 2025
• Participation au CCAS
• Vote du budget 2025
• Subventions, cotisations et participations communales aux associations et autres organismes au titre de l’année 2025
• Conventions à intervenir avec les associations communales, Lyre Instrumentale et Cercle Artistique

Séance du conseil municipal du 15 janvier 2025

• Dépenses d’investissement : autorisation de mandatement avant l’adoption du budget communal 2025
• Modifications statutaires de la communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher : autorisation d’adhérer au SIEIL 37
• Modifications statutaires de la communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher : Service public de la petite Enfance (SPPE) et Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS)
• Agence France Locale (AFL) : délibération annuelle de garantie
• Protocole de mise en oeuvre du rappel à l’ordre par le maire et d’échange d’information avec le Parquet de Tours
• Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux (FNCMR) : avenant au protocole d’accord pour l’année 2025
• Animation handball à l’école élémentaire : convention pour l’année scolaire 2024-2025 avec le club Bléré Val de Cher Handball
• Classe découverte 2025 de l’école élémentaire : participation financière de la commune

Séances du conseil municipal 2024

Séance du conseil municipal du 11 décembre 2024

• Protection Sociale Complémentaire – adhésion à la convention de participation prévoyance et à son contrat collectif associé souscrit par le centre de gestion d’Indre et Loire
• Modification de la délibération sur le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
• Cimetière : rétrocession de la case columbarium n°8
• Modifications statutaires du SIEIL pour 2024
• Avances sur subvention communale 2025 pour l’association Lire Délivre (bibliothèque municipale), la Lyre Instrumentale (école de musique), et, l’association de la cantine scolaire
• Modification des limites de l’agglomération de la commune sur la RD 32

Séance du conseil municipal du 13 novembre 2024

• Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher : rapport d’activités du service commun mutualisé-exercice 2023
• Demande de subvention au titre de la DETR 2025 pour les travaux de construction de salles de classe et sanitaires avec annexes et raccordement au bâtiment principal
• Demande de subvention au titre du F2D 2025 pour les travaux de construction de salles de classe et sanitaires avec annexes et raccordement au bâtiment principal

Séance du conseil municipal du 16 octobre 2024

• Renouvellement de la convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques (Nom@de) au sein du réseau des bibliothèques du département d’Indre et Loire
• Convention de partenariat avec la Poste pour une agence postale communale
• Agence Postale Communale : mise en place de deux contrats à durée déterminée à temps non complet pour deux agents postaux

Séance du conseil municipal du 18 septembre 2024

• Autorisation de signer le permis de construire pour les travaux de construction de salles de classe et sanitaires avec annexes et raccordement au bâtiment principal à l’école maternelle
• Renouvellement de l’adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire (2025-2028)
• Dénomination du square Abbé Lacour

Séance du conseil municipal du 26 juin 2024

1.  Liste des délibérations

• Avenant aux tarifs communaux
• Modification de l’acte constitutif de la régie d’avances
• Avis sur la modification du PPRI Val de Cher
• Communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher – Actualisation des charges transférées pour l’année 2024
• Communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher – Rapport sur le Prix et la Qualité des Services Eau et Assainissement 2023
• Convention de fonctionnement du service commun pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’affichage extérieur délivrés au nom de la commune
• Remboursement de frais à un membre du conseil municipal
• Lyre Instrumentale : subvention complémentaire
• Mise en place d’une surveillance des devoirs
• Mise en place d’un contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activités de 20h/semaine à l’école maternelle
• Création d’un poste d’adjoint technique territorial au service technique
• Avancement de grade d’un agent administratif

Séance du conseil municipal du 22 mai 2024

• Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des Petites Villes de France (APVF)
• Modification du conseiller incendie et secours
• Inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
• Trésorerie de Loches : autorisation de procéder à une écriture de régularisation d’ordre non budgétaire

• Travaux d’ENEDIS pour les ombrières chemin des dames : autorisation de signature d’une convention de servitude
• Travaux d’ENEDIS, secteur de l’autoroute A85 : autorisation de signature de conventions de servitude
• Transfert du gymnase à la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré Val de Cher : autorisation de signer tous les documents afférents à ce transfert
• Approbation du compte administratif 2023 du budget communal
• Approbation du compte de gestion 2023 du budget communal
• Affectation du résultat
• Vote des taux d’imposition 2024
• Participation au CCAS
• Vote du budget 2024
• Etat récapitulatif des indemnités des élus au titre de l’année 2023
• Organisation de la semaine scolaire dans les écoles à la rentrée de septembre 2024
• Loi APER : détermination des zones d’accélération d’énergies renouvelables
• Subventions, cotisations et participations communales aux associations et autres organismes au titre de l’année 2024
• Conventions à intervenir avec les associations communales, Lyre Instrumentale et Cercle Artistique
• Demande de subvention de l’Association des Conciliateurs de Justice de la Cour d’Appel d’Orléans (ACJCAO)

Séances du conseil municipal 2023

• Communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher : actualisation des charges transférées pour l’année 2023
• Modification des tarifs communaux pour le marché hebdomadaire
• Cimetière : acte portant échange de concessions
• Plan InterCommunal de Sauvegarde (PICS) : nomination d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
• Conventions de mise à disposition de bâtiments communaux avec l’amicale bouliste, le FC Val de Cher et le Tennis Club d’Athée (TCA)
• Convention de partenariat avec la Communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher pour la saison culturelle 2023
• Convention de partenariat avec le Tennis Club d’Athée (TCA) pour leur manifestation du 30 juin 2023
• Lyre Instrumentale : subvention complémentaire

• Budget communal : Approbation du compte administratif 2022
• Budget communal : Approbation du compte de gestion 2022
• Budget communal : Affectation du résultat 2022
• Vote des taux des impôts locaux 2023
• Participation 2023 au CCAS
• Vote du budget 2023
• Désignation d’un représentant à la Commission Intercommunale d’Accessibilité (CIA)

• Subventions aux associations communales et cotisations à des organismes extérieurs au titre de l’année 2023
• Demande de subvention de l’Association des Conciliateurs de Justice de la Cour d’Appel d’Orléans (ACJCAO)
• Demande de subvention au titre des amendes de police 2023
• Demande d’utilisation d’une parcelle communale pour du pâturage par des équins
• Ecole élémentaire : demande d’autorisation de signature de la Déclaration Préalable de travaux (DP) pour le changement de portes extérieures

3. Procès-verbal de séance

• Dépenses d’investissement : autorisation de mandatement avant l’adoption du budget communal 2023
• Critères d’attribution des subventions aux associations communales
• Avances sur subvention communale 2023 pour l’association de la cantine scolaire et la bibliothèque municipale
• Adhésion de principe au service de remplacement et de renfort du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d’Indre et Loire
• Création d’un poste d’adjoint technique territorial au service des écoles
• Mise en place d’un contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activités à temps non complet au service des écoles

• Fédération Nationale des centres Musicaux Ruraux : avenant au protocole d’accord pour l’année 2023

• Tarifs communaux 2023
• Demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement (F2D) pour les travaux d’amélioration énergétique de l’école élémentaire
• Fonds de concours de la communauté de communes Autour de Chenonceaux-Bléré Val de Cher : demande complémentaire pour les travaux d’entretien et de mise en sécurité de l’église St Romain
• Mise en œuvre d’un contrat à durée déterminée pour accroissement saisonnier d’activités au service technique
• Classe découverte 2023 de l’école élémentaire : participation financière de la commune
• Ancienne salle informatique de l’école élémentaire : demande d’autorisation de signature de la Déclaration Préalable de travaux (DP) pour la création d’huisseries

• Décision Modificative n°5 :  virements de crédits sur le budget communal
• Association des Maires Ruraux de France : nomination d’un Elu Rural Relais de l’Egalité
• Motion d’alerte sur les conséquences de la crise économique et financière sur les finances locales proposée par l’Association des Maires de France (AMF)
• Modification des horaires de l’éclairage public
• Animation handball à l’école élémentaire : convention pour l’année scolaire 2022-2023 avec le club Bléré Val de Cher Handball
• Autorisation de signer la Déclaration Préalable (DP) pour les travaux de changement des menuiseries au RDC-1 rue principale

3.  Procès-verbal de séance

2. Délibérations

• Adhésion MPO- CDG37
• Budget communal : admissions en non-valeur
• Autorisation du Maire à signer la DP pour les travaux de changement des menuiseries dans une classe de l'école élémentaire
• Bibliothèque : autorisation de désherbage de livres
• CCBVC : modifications statutaires
• CCBVC : présentation du rapport d'activités 2021 sur le service commun mutualisé de voirie
• CCBVC : présentation du RPQS eau & assainissement
• Décision modificative n°3 sur le budget communal : virement de crédits
• Modification du taux de la taxe d'aménagement 

       3. Procès-verbal de séance

Compte-rendu Conseil municipal - 22 juin 2022

Compte-rendu Conseil municipal - 18 mai 2022

Compte-rendu Conseil municipal - 27 avril 2022

Compte-rendu Conseil municipal - 23 mars 2022

Compte-rendu Conseil municipal - 23 février 2022

Compte-rendu Conseil municipal - 12 janvier 2022

Compte-rendu Conseil municipal - 09 décembre 2020

Compte-rendu Conseil municipal - 18 novembre 2020

Compte-rendu Conseil municipal - 14 octobre 2020

Compte-rendu Conseil municipal - 09 septembre 2020

Compte-rendu Conseil municipal - 01 juillet 2020

Compte-rendu Conseil municipal - 04 juin 2020

Compte-rendu Conseil municipal - 26 mai 2020

Compte-rendu Conseil municipal - 14 mai 2020

Compte-rendu Conseil municipal - 06 mars 2020

Compte-rendu Conseil municipal - 04 février 2020

Compte-rendu Conseil municipal - 13 janvier 2020